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RIAD LE VOILE D’ORIENT - MARRAKECH

1 – Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.riad-levoiledorient.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Sylvain Schroeder
Contact : contact@riad-levoiledorient.com
Adresse : sté SC NEJMA immatriculé au Registre du Commerce de Marrakech sous le numéro ICE 002316622000007 et dont le siège social est situé 84 Derb Laïla Chacha à Marrakech (40 000).
Directeur de publication : Sylvain Schroeder
Création du site et de son design : Provence-Design
Webdesigner : Chantal Ohanessian
https://www.provence-design.com  
Hébergeur du site : o2switch

2 – Propriété intellectuelle

Sylvain Schroeder est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur ce site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architectures, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sylvain Schroeder.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3 – Limites de responsabilité

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et juridiction

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